Arrêtés
03.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-285 concernant la règlementation annuelle de la circulation et du stationnement pour des travaux de déploiement de la fibre optique par la société CIRCET et ses sous-traitants, sur l’ensemble de la commune, du 1er janvier au 31 décembre 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de déploiement de la fibre optique par la société CIRCET"
03.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-284 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame Maryse AUBERT, 14 Rue Croix Blanche, le samedi 13 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour le déménagement de Madame Maryse AUBERT"
03.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-283 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de reprise de fosse, pose de buse et maçonnerie par la société EUROVIA, Chemin de Vomanos, entre le 15 et le 31 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de reprise de fosse, pose de buse et maçonnerie par la société EUROVIA"
2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-282 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de remaniement appareil public bouche à clé dangereuse par la société BRONZO TP sur la RD96/Route des Alpes, entre le 08 décembre 2025 et le 16 janvier 2026.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de remaniement appareil public bouche à clé dangereuse par la société BRONZO TP"
03.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-281 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de remaniement de bouche à clé par la société BROZON TP, Chemin du Loubatas, du 08 au 29 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de remaniement de bouche à clé par la société BROZON TP"
03.12.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-12-280 concernant l’autorisation d’occupation du domaine public pour l’utilisation d’un aéronef télépiloté à l’occasion du TELETHON, sur la base de loisirs Olivier Frégeac, par Monsieur Frédéric BODIN « vue du ciel », le dimanche 07 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour autorisation d'occupation du domaine public pour l'utilisation d'un aéronef télépiloté"
28.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-279 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame Laura GONZALVEZ-LIEVIN, Avenue Charles de Gaulle (Hauteur Place Élie Arène sur les places de stationnement), le samedi 20 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour le déménagement de Madame Laura GONZALVEZ-LIEVIN"
27.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-274 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame Angélique DENIS MOLLET, Traverse Saint-Roch, les week-ends du 13 et 14 décembre et du 20 et 21 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour le déménagement de Madame Angélique DENIS MOLLET"
26.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-273 concernant la règlementation de la circulation et du stationnement pour le montage et le démontage du podium pour le marché de Noël, hauteur place Albert Laurent, entre le 26 novembre et le 03 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour le montage et démontage du podium pour le marché de Noël"
26.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-272 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame Josiane ROATTA, 08 place Albert Laurent, les 13 et 14 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour le déménagement de Madame Josiane ROATTA"
25.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-270 concernant l’autorisation d’occupation du domaine public communal pour le tournage dans le cadre d’une formation AFDAS dédiée aux intermittents du spectacle par l’association du Luberon Film Festival de Pertuis et la société SMV Films et My School Formation Paris, dans le Jardin de la Tour (le long du mur de pierre), le jeudi 27 novembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour autorisation d'occupation du domaine public pour un tournage"
21.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-269 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le déménagement de Madame Audrey CHARVIN, au 14 Rue de l’Horloge, du 04 au 07 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour le déménagement de Madame Audrey CHARVIN"
20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-268 concernant l’interdiction de circuler aux véhicules affectés aux transports de marchandises en raison d’une limitation de tonnage d’un poids total en charge supérieur à 3t5.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transports de marchandises pour limitation de tonnage"
20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-266 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de sondage sur branchement par la société BROZON TP, Rue du Cabestan, entre le 24 novembre et le 31 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de sondage sur branchement par la société BROZON TP"
20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-267 concernant l’autorisation d’ouverture dominicale du magasin LIDL, CC les Rivaux, les 07, 14 et 21 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour autorisation d'ouverture dominicale du magasin LIDL"
20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-265 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour le marché de Noël organisé par l’association ACCCLR, le 30 novembre 2025, au centre-ville (Place de l’Hôtel de ville / Rue de l’Horloge et Rue Mère de Dieu).
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour le marché de Noël organisé par l'association ACCCLR"
20.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-264 concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de génie civil raccordement pour le compte d’Énédis par la société SOBECA et sous-traitants, Magasin LIDL, du 04 novembre au 05 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de génie civil, raccordement compte d'Énédis par société SOBECA"
17.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-262, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des travaux de terrassement et raccordement électrique, tranchée pour fouille en terre pour le compte d’Énédis, par la société ENSIO, 12 Allée des Ligourets, du 01 au 31 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour travaux de terrassement et raccordement électrique, tranchée pour fouille en terre pour Énédis, par ENSIO"
17.11.2025 ARRETE MUNICIPAL
Arrêté no 2025-11-261, concernant la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la réalisation des réseaux humides, terrassement pour pose de cadres béton et regards, par la société EUROVIA, carrefour Chemin des Forbins et Rue des Taillons, du 19 novembre au 12 décembre 2025.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour réalisation des réseaux humides et terrassement pour pose de cadres béton et regards, par EUROVIA"
15.10.2025 ARRETE PORTANT RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE
Les communes faisant l’objet d’une constatation de l’état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.
Fichier à télécharger plus bas "Arrêté pour les inondations survenues le 21 septembre dans la commune"
Fichiers à télécharger
1. Arrêté pour les inondations survenues le 21 septembre dans la commune (202.76 Kb, PDF, Télécharger)
2. Arrêté pour réalisation des réseaux humides et terrassement pour pose de cadres béton et regards, par EUROVIA (120.51 Kb, PDF, Télécharger)
3. Arrêté pour travaux de terrassement et raccordement électrique, tranchée pour fouille en terre pour Énédis, par ENSIO (167.88 Kb, PDF, Télécharger)
4. Arrêté pour travaux de génie civil, raccordement compte d'Énédis par société SOBECA (132.6 Kb, PDF, Télécharger)
5. Arrêté pour le marché de Noël organisé par l'association ACCCLR (213.73 Kb, PDF, Télécharger)
6. Arrêté pour autorisation d'ouverture dominicale du magasin LIDL (85.25 Kb, PDF, Télécharger)
7. Arrêté pour travaux de sondage sur branchement par la société BROZON TP (142.49 Kb, PDF, Télécharger)
8. Arrêté pour interdiction de circuler aux véhicules de transport de marchandises pour limitation de tonnage (93.1 Kb, PDF, Télécharger)
9. Arrêté pour le déménagement de Madame CHARVIN (74.89 Kb, PDF, Télécharger)
10. Arrêté pour autorisation d'occupation du domaine public pour un tournage (79.45 Kb, PDF, Télécharger)
11. Arrêté pour le déménagement de Madame Josiane ROATTA (80.42 Kb, PDF, Télécharger)
12. Arrêté pour le montage et démontage du podium pour le marché de Noël (88.47 Kb, PDF, Télécharger)
13. Arrêté pour le déménagement de Madame Angélique DENIS MOLLET (77.91 Kb, PDF, Télécharger)
14. Arrêté pour le déménagement de Madame Laura GONZALVEZ-LIEVIN (83.42 Kb, PDF, Télécharger)
15. Arrêté pour autorisation d'occupation du domaine public pour l'utilisation d'un aéronef télépiloté (75.48 Kb, PDF, Télécharger)
16. Arrêté pour travaux de remaniement de bouche à clé par la société BROZON TP (317.72 Kb, PDF, Télécharger)
17. Arrêté pour travaux de remaniement appareil public bouche à clé dangereuse par la société BRONZO TP (291.07 Kb, PDF, Télécharger)
18. Arrêté pour travaux de reprise de fosse, pose de buse et maçonnerie par la société EUROVIA (114.19 Kb, PDF, Télécharger)
19. Arrêté pour le déménagement de Madame Maryse AUBERT (77.45 Kb, PDF, Télécharger)
20. Arrêté pour travaux de déploiement de la fibre optique par la société CIRCET (94.5 Kb, PDF, Télécharger)
